| A01B |
Travail de la terre en agriculture ou en sylviculture; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général |
| A01C |
Plantation; ensemencement; fertilisation |
| A01D |
Récolte; fauchage |
| A01F |
Battage; mise en balles de la paille, du foin ou de produits similaires; appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits similaires; coupe de la paille, du foin ou de produits similaires; emmagasinage des produits agricoles ou horticoles |
| A01G |
Horticulture; culture des légumes, des fleurs, du riz, des fruits, de la vigne, du houblon ou des algues; sylviculture; irrigation |
| A01H |
Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtention; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus |
| A01J |
Fabrication des produits laitiers |
| A01K |
Nécessités courantes de la vie élevage; chasse; piégeage; pêche élevage; aviculture; apiculture; pisciculture; pêche; obtention d'animaux, non prévue ailleurs; nouvelles races d'animaux |
| A01L |
Maréchalerie |
| A01M |
Capture ou piégeage des animaux ou épouvantails; appareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles |
| A01N |
Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci ; biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides ou herbicides ; produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; régulateurs de croissance des végétaux |
| A01P |
Activité biocide, activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques |
| A21B |
Fours de boulangerie; machines ou matériel de cuisson au four |
| A21C |
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte; manutention des produits cuits en pâte |
| A21D |
Traitement, p.ex. conservation, de la farine ou de la pâte à cuire, p.ex. par addition d'ingrédients; cuisson; produits de boulangerie; leur conservation |
| A22B |
Abattage |
| A22C |
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson |
| A23B |
Conservation, p.ex. par mise en boîte, de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes, des graines comestibles; mûrissement chimique des fruits ou des légumes; produits conservés, mûris ou mis en boîte |
| A23C |
Produits laitiers, p.ex. lait, beurre ou fromage; succédanés du lait ou du fromage; leur fabrication |
| A23D |
Huiles ou graisses comestibles, p.ex. margarines, huiles pour cuisson |
| A23F |
Café; thé; succédanés du café ou du thé; leur fabrication, préparation ou infusion |
| A23G |
Cacao; produits à base de cacao, p.ex. chocolat; succédanés de cacao ou de produits à base de cacao; confiserie; chewing-gum; glaces; leur fabrication |
| A23J |
Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation |
| A23K |
Produits alimentaires spécialement adaptés aux animaux; procédés spécialement adaptés à leur fabrication |
| A23L |
Aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes ou ; leur préparation ou traitement, p.ex. cuisson, modification des qualités nutritives, traitement physique ; conservation des aliments ou produits alimentaires en général |
| A23N |
Aliments ou produits alimentaires; leur traitement, non couvert par d'autres classes épluchage de légumes ou pelage de fruits en grandes quantités; appareils pour la préparation de la nourriture pour animaux |
| A23P |
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par une seule autre sous-classe |
| A24B |
Fabrication ou préparation du tabac à fumer ou à chiquer; tabac; tabac à priser |
| A24C |
Machines pour la fabrication des cigares ou cigarettes |
| A24D |
Cigares; cigarettes; filtres à fumée de tabac; bouts de cigares ou de cigarettes; fabrication des filtres à fumée de tabac ou des bouts |
| A24F |
Articles pour fumeurs; boîtes d’allumettes; dispositifs permettant de fumer artificiellement |
| A41B |
Chemises; sous-vêtements; layette; mouchoirs |
| A41C |
Corsets; soutiens-gorge |
| A41D |
Vêtements de dessus; vêtements de protection; accessoires |
| A41F |
Dispositifs d'attache pour vêtements; articles de suspension |
| A41G |
Fleurs artificielles; postiches; masques; plumes |
| A41H |
Outils ou méthodes, non prévus ailleurs, pour la confection des vêtements, p.ex. pour la confection sur mesure ou le prêt-à-porter |
| A42B |
Chapeaux; couvre-chefs |
| A42C |
Fabrication ou garniture des couvre-chefs, p.ex. des chapeaux |
| A43B |
Chaussures éléments caractéristiques des chaussures; parties constitutives des chaussures |
| A43C |
Attaches ou accessoires pour chaussures; lacets en général |
| A43D |
Machines, outillage, équipement ou procédés pour fabriquer ou réparer les chaussures |
| A44B |
Boutons, épingles, boucles, fermetures à curseur ou à glissière ou similaires |
| A44C |
Parures personnelles, p.ex. bijouterie; pièces de monnaie |
| A45B |
Objets d'usage personnel ou articles de voyage éventails ou objets similaires pour dames |
| A45C |
Porte-monnaie; bagages; sacs portés à la main |
| A45D |
Articles pour la coiffure ou le rasage ; articles cosmétiques ou pour les traitements cosmétiques, p.ex. pour la manucure ou la pédicurie |
| A45F |
Matériel de voyage ou de camping; sacs ou paquetages portés sur le corps |
| A46B |
Brosses ou pinceaux |
| A46D |
Fabrication des brosses ou pinceaux |
| A47B |
Tables; bureaux; mobilier de bureau; meubles à tiroirs; tiroirs; parties constitutives générales des meubles |
| A47C |
Chaises; canapés; lits |
| A47D |
Ameublement spécialement conçu pour enfants |
| A47F |
Ameublement, agencements ou accessoires spéciaux pour magasins, entrepôts, bars, restaurants ou lieux similaires; guichets |
| A47G |
Ustensiles de ménage ou de table |
| A47H |
Garnitures pour fenêtres ou portes |
| A47J |
Matériel de cuisine; moulins à café; moulins à épices; appareils à préparer les boissons |
| A47K |
Appareils sanitaires non prévus ailleurs; accessoires de toilette |
| A47L |
Lavage ou nettoyage domestique; aspirateurs en général |
| A61B |
Diagnostic; chirurgie; identification |
| A61C |
Technique dentaire; dispositifs ou méthodes pour l'hygiène buccale ou dentaire |
| A61D |
Instruments, appareils, outillage ou méthodes de médecine vétérinaire |
| A61F |
Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins; prothèses; dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents; dispositifs d'orthopédie, de soins ou de contraception; fomentation; traitement ou protection des yeux ou des oreilles; bandages, pansements ou garnitures absorbantes; nécessaires de premiers secours |
| A61G |
Moyens de transport, moyens de transport personnels ou aménagements, spécialement adaptés pour les personnes handicapées ou les malades; tables ou chaises d'opération; fauteuils pour soins dentaires; dispositifs d'inhumation |
| A61H |
Appareils de physiothérapie, p.ex. dispositifs pour localiser ou stimuler les endroits de réflectivité du corps; respiration artificielle; massage; bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers ou pour parties déterminées du corps |
| A61J |
Récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques; dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration; dispositifs pour administrer la nourriture ou les médicaments par voie buccale; amusettes buccales pour bébés; crachoirs |
| A61K |
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette |
| A61L |
Procédés ou appareils pour stériliser des matériaux ou des objets en général; désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux; matériaux pour bandages, pansements, garnitures absorbantes ou articles chirurgicaux |
| A61M |
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci; dispositifs pour faire circuler des agents dans le corps ou pour les en retirer; dispositifs pour provoquer le sommeil ou la léthargie ou pour y mettre fin |
| A61N |
Sciences médicale ou vétérinaire; hygiène électrothérapie; magnétothérapie; thérapie par radiations; thérapie par ultrasons |
| A61P |
Activité thérapeutique spécifique de composés chimiques ou de préparations médicinales |
| A61Q |
Utilisation spécifique de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette |
| A62B |
Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage |
| A62C |
Lutte contre l'incendie |
| A62D |
Moyens chimiques pour éteindre les incendies; procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique; composition des matériaux pour revêtements ou vêtements protecteurs contre les agents chimiques nuisibles; composition des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires; composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires |
| A63B |
Matériel d'éducation physique, de gymnastique, de natation, d'escalade ou d'escrime; jeux de balles; matériel d'entraînement |
| A63C |
Patins; skis; patins à roulettes; forme ou tracé de terrains, de pistes ou similaires |
| A63D |
Jeux de boules, p.ex. jeu de quilles, boule italienne ou pétanque; boulodromes; jeux de bagatelle ou jeux analogues; billards |
| A63F |
Jeux de cartes, jeux se jouant sur table ou jeux de roulette; jeux d’intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobiles; jeux vidéo; jeux non prévus ailleurs |
| A63G |
Manèges; balançoires; chevaux à bascule; toboggans; montagnes russes; distractions publiques analogues |
| A63H |
Jouets, p.ex. toupies, poupées, cerceaux ou jeux de construction |
| A63J |
Matériel de théâtre, cirque ou d'autres lieux de spectacle; accessoires de prestidigitation ou analogues |
| A63K |
Courses; sports équestres; matériel ou accessoires à cet effet |
| A99Z |
Matière non prévue ailleurs dans la présente section |