| B01B |
Procédés ou appareils physiques ou chimiques en général ébullition; chaudières |
| B01D |
Séparation |
| B01F |
Mélange, p.ex. dissolution, émulsion ou dispersion |
| B01J |
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse ou chimie des colloïdes; appareillage approprié |
| B01L |
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général |
| B02B |
Préparation des graines pour la mouture; affinage des fruits granulaires à des fins commerciales par travail de la surface |
| B02C |
Broyage, réduction en poudre ou désagrégation en général; mouture des graines |
| B03B |
Séparation des matériaux solides par utilisation de liquides ou par utilisation de tables ou cribles à piston pneumatiques |
| B03C |
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides; séparation par des champs électriques à haute tension |
| B03D |
Flottation; sédimentation différentielle |
| B04B |
Centrifugeurs |
| B04C |
Appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. cyclones |
| B05B |
Appareillages de pulvérisation; appareillages d'atomisation; ajutages ou buses |
| B05C |
Appareils pour l'application de matériaux fluides aux surfaces, en général |
| B05D |
Procédés pour l’application de matériaux fluides aux surfaces, en général |
| B06B |
Production ou transmission des vibrations mécaniques en général |
| B07B |
Séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz; séparation par d’autres procédés par voie sèche pour matériau en vrac, p.ex. pour des objets individuels manipulables comme un matériau en vrac |
| B07C |
Tri postal; tri d'objets individuels ou d'un matériau en vrac manipulable pièce par pièce comme des objets individuels |
| B08B |
Nettoyage en général; protection contre la salissure en général |
| B09B |
Techniques industrielles; transports élimination des déchets solides; régénération de sols pollués élimination des déchets solides |
| B09C |
Régénération de sols pollués |
| B21B |
Laminage des métaux |
| B21C |
Fabrication des tôles, fils, barres, tubes, profilés métalliques ou d'autres produits semi-finis similaires par d'autres procédés que le laminage; opérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux sans enlèvement substantiel de matière |
| B21D |
Travail mécanique ou traitement des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière; découpage du métal à l'emporte-pièce |
| B21F |
Travail mécanique ou traitement des fils métalliques |
| B21G |
Fabrication des aiguilles, épingles ou clous en métal |
| B21H |
Fabrication d'articles métalliques particuliers par laminage, p.ex. vis, roues, anneaux, cylindres, billes, boules |
| B21J |
Forgeage; martelage; pressage des métaux; rivetage; fourneaux de forge |
| B21K |
Fabrication d'articles métalliques forgés ou pressés, p.ex. fers à cheval, rivets, boulons ou roues |
| B21L |
Fabrication de chaînes métalliques |
| B22C |
Moulage en fonderie |
| B22D |
Coulée des métaux; coulée d'autres matières par les mêmes procédés ou avec les mêmes dispositifs |
| B22F |
Travail des poudres métalliques; fabrication d'objets à partir de poudres métalliques; fabrication de poudres métalliques; appareils ou dispositifs spécialement adaptés aux poudres métalliques |
| B23B |
Tournage; perçage |
| B23C |
Fraisage |
| B23D |
Rabotage; mortaisage; cisaillage; brochage; sciage; limage; raclage; opérations analogues non prévues ailleurs, pour le travail des métaux par enlèvement de matière |
| B23F |
Fabrication d'engrenages ou de crémaillères |
| B23G |
Filetage; travail mécanique des vis, têtes de boulons ou écrous, en conjonction avec le filetage |
| B23H |
Usinage du métal par action, sur une pièce, d'une forte concentration de courant électrique à l'aide d'une électrode tenant lieu d'outil; usinage de ce type combiné avec d'autres formes d'usinage du métal |
| B23K |
Brasage ou débrasage; soudage; revêtement ou placage par brasage ou soudage; découpage par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau; travail par rayon laser |
| B23P |
Procédés mécaniques de travail du métal non prévus ailleurs; opérations mixtes; machines-outils universelles |
| B23Q |
Parties constitutives, aménagements ou accessoires des machines-outils, p.ex. dispositions pour copier ou commander; machines-outils d'utilisation générale, caractérisées par la structure de certaines parties constitutives ou aménagements; combinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux, ne visant pas un travail particulier |
| B24B |
Machines, dispositifs ou procédés pour meuler ou pour polir; dressage ou remise en état des surfaces abrasives; alimentation des machines en matériaux de meulage, de polissage ou de rodage |
| B24C |
Traitement au jet abrasif ou jet analogue, avec des matériaux en particules |
| B24D |
Outils pour meuler, polir ou affiler |
| B25B |
Outils ou outillage d'établi non prévus ailleurs, pour fixer, joindre, désengager ou tenir |
| B25C |
Outils tenus à la main pour clouer ou agrafer; outils portatifs pour agrafer actionnés par la force musculaire |
| B25D |
Outils à percussion |
| B25F |
Outils combinés ou à usages multiples non prévus ailleurs; détails ou parties constitutives d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec les opérations exécutées et non prévus ailleurs |
| B25G |
Manches pour ustensiles à main |
| B25H |
Outillage d'atelier, p.ex. pour le traçage des pièces à travailler; rangement des ateliers |
| B25J |
Manipulateurs; enceintes à dispositifs de manipulation intégrés |
| B26B |
Outils tenus à la main pour tailler, non prévus ailleurs |
| B26D |
Coupe; détails communs aux machines pour perforer, découper à l'emporte-pièce, découper, poinçonner ou séparer |
| B26F |
Perforation; découpage à l'emporte-pièces; découpage; poinçonnage; séparation par des moyens autres que la coupe |
| B27B |
Scies à bois ou matériaux similaires; parties constitutives ou accessoires des scies |
| B27C |
Raboteuses, perceuses, fraiseuses, tours ou machines universelles à bois ou matériaux similaires |
| B27D |
Travail du bois de placage ou du contre-plaqué |
| B27F |
Queues d'aronde; tenons; mortaiseuses à bois ou matériaux similaires; machines à clouer, à agrafer ou à brocher |
| B27G |
Machines ou appareils accessoires pour le travail du bois ou de matériaux similaires; outils pour le travail du bois ou de matériaux similaires; dispositifs de sécurité pour machines ou outils pour le travail du bois |
| B27H |
Cintrage du bois ou des matériaux similaires; tonnellerie; fabrication des roues en bois ou en matériaux similaires |
| B27J |
Travail mécanique du jonc, du liège ou autres matériaux similaires |
| B27K |
Procédés, appareillage ou emploi de substances spécifiées pour l'imprégnation, la coloration, la teinture ou le blanchiment du bois, ou pour le traitement du bois, non prévu ailleurs, avec des liquides par pénétration; traitement chimique ou physique du liège, du jonc, du roseau, de la paille ou de matériaux similaires |
| B27L |
Enlèvement de l'écorce ou des attaches de branches; fendage du bois; fabrication de feuilles de bois de placage, baguettes, bâtonnets, copeaux, fibres de bois ou poudre de bois |
| B27M |
Travail du bois non prévu dans les sous-classes ; fabrication d'articles particuliers en bois |
| B27N |
Fabrication d'objets par des procédés à sec, avec ou sans agents liants organiques, à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues |
| B28B |
Façonnage de l'argile ou d'autres compositions céramiques; façonnage de scories; façonnage de mélanges contenant des substances analogues au ciment, p.ex. du plâtre |
| B28C |
Préparation de l'argile; production de mélanges contenant de l'argile ou des substances analogues au ciment, p.ex. du plâtre |
| B28D |
Travail de la pierre ou des matériaux semblables à la pierre |
| B29B |
Préparation ou prétraitement des matières à façonner; fabrication de granulés ou de préformes; récupération des matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques |
| B29C |
Façonnage ou assemblage des matières plastiques; façonnage des matières à l'état plastique non prévu ailleurs; post-traitement des produits façonnés, p.ex. réparation |
| B29D |
Fabrication d'objets particuliers, à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique |
| B29K |
Schéma d'indexation associé aux sous-classes , ou , relatif aux matières à mouler, ou aux compositions pour renforcements, pour matières de remplissage, ou pour pièces préformées, p.ex. inserts |
| B29L |
Schéma d'indexation associé à la sous-classe , relatif aux objets particuliers |
| B30B |
Presses en général; presses non prévues ailleurs |
| B31B |
Fabrication de réceptacles en papier, en carton ou en matériaux travaillés de manière analogue au papier |
| B31C |
Fabrication d'articles enroulés, p.ex. de tubes enroulés, en papier, en carton ou en matériaux travaillés de manière analogue au papier |
| B31D |
Fabrication d'articles en papier , en carton ou en matériaux travaillés de manière analogue au papier, non prévue dans les sous-classes ou |
| B31F |
Travail ou déformation mécanique du papier, du carton ou des matériaux travaillés de manière analogue au papier |
| B32B |
Produits stratifiés, c. à d. faits de plusieurs couches de forme plane ou non plane, p.ex. cellulaire ou en nid d'abeilles |
| B33Y |
Fabrication additive, c. à d. fabrication d’objets en trois dimensions [3d] par dépôt additif, agglomération additive ou stratification additive, p.ex. par impression en 3d, stéréolithographie ou frittage laser sélectif |
| B41B |
Machines ou accessoires pour fabriquer, composer ou distribuer les caractères; caractères; dispositifs de composition photographiques ou photo-électroniques |
| B41C |
Procédés de fabrication ou de reproduction des surfaces d'impression |
| B41D |
Appareils de reproduction mécanique des surfaces d'impression pour l'impression stéréotype; façonnage des matériaux élastiques ou déformables pour réaliser des surfaces d'impression |
| B41F |
Machines ou presses à imprimer |
| B41G |
Appareils à bronzer, à imprimer des lignes ou à border ou rogner les feuilles ou articles similaires; appareils auxiliaires pour perforer en conjonction avec l'impression |
| B41J |
Machines à écrire; mécanismes d'impression sélective, c. à d. mécanismes imprimant autrement que par utilisation de formes d'impression; correction d'erreurs typographiques |
| B41K |
Timbres; appareils ou dispositifs de timbrage ou de numérotage |
| B41L |
Appareils ou dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales; machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série |
| B41M |
Procédés d'impression, de reproduction, de marquage ou de copie; impression en couleur |
| B41N |
Clichés ou plaques d'impression; matériaux pour surfaces utilisées dans l'impression pour imprimer, encrer, mouiller ou similaire; préparation de telles surfaces pour leur emploi ou leur conservation |
| B42B |
Fixation permanente les uns aux autres ou à des objets, de feuilles, mains de papier ou cahiers |
| B42C |
Reliure |
| B42D |
Livres; couvertures de livres; feuillets mobiles; imprimés caractérisés par leurs éléments d'identification ou de sécurité; imprimés d'un format ou d'un type particulier, non prévus ailleurs; dispositifs facilitant leur utilisation et non prévus ailleurs; appareils à bande mobile pour écrire ou lire |
| B42F |
Feuilles assemblées temporairement; classeurs; fiches; repérage |
| B43K |
Instruments pour écrire ou dessiner |
| B43L |
Objets sur lesquels on écrit ou on dessine; accessoires pour écrire ou dessiner |
| B43M |
Accessoires de bureau non prévus ailleurs |
| B44B |
Machines, appareils ou outils pour travaux d'art, p.ex. pour sculpter, guillocher, ciseler, pyrograver ou marqueter |
| B44C |
Réalisation d'effets décoratifs; mosaïques; marqueterie; pose de papiers peints |
| B44D |
Peinture ou dessin artistique, non prévu ailleurs; préservation des peintures; traitement des surfaces pour obtenir des effets ou des finis de surface artistiques |
| B44F |
Dessins particuliers |
| B60B |
Roues de véhicules; roues à pivot; essieux pour roues ou roues à pivot; amélioration de l'adhérence des roues |
| B60C |
Pneumatiques pour véhicules; gonflage des pneumatiques; changement des pneumatiques; fixation des valves à des corps élastiques gonflables, en général; dispositifs ou agencements concernant les pneumatiques |
| B60D |
Liaisons pour véhicules |
| B60F |
Véhicules rail-route; véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents, p.ex. véhicules amphibies |
| B60G |
Suspension des véhicules |
| B60H |
Aménagements des dispositifs de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou d'autres traitements de l'air, spécialement adaptés aux parties de véhicule affectées aux passagers ou aux marchandises |
| B60J |
Fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires pour véhicules; protections extérieures amovibles spécialement adaptées aux véhicules |
| B60K |
Agencement ou montage des ensembles de propulsion ou des transmissions sur les véhicules; agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents sur les véhicules; entraînements auxiliaires pour véhicules; instruments ou tableaux de bord de véhicules; aménagements des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatifs au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz ou à l'alimentation en carburant |
| B60L |
Propulsion des véhicules à traction électrique; fourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électrique; systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général; suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules; contrôle des paramètres de fonctionnement des véhicules à traction électrique; dispositifs électriques de sécurité pour véhicules à traction électrique |
| B60M |
Lignes de courant d'alimentation en énergie ou dispositifs le long de la voie pour véhicules à traction électrique |
| B60N |
Sièges specialement adaptés aux véhicules; aménagements des véhicules pour passagers, non prévus ailleurs |
| B60P |
Véhicules adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers |
| B60Q |
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général |
| B60R |
Véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs |
| B60S |
Entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre des véhicules, non prévus ailleurs |
| B60T |
Systèmes de commande des freins pour véhicules ou parties de ces systèmes; systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes, en général; aménagement des éléments de freinage sur véhicules en général; dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu d'un véhicule; modifications apportées aux véhicules pour faciliter le refroidissement des freins |
| B60V |
Véhicules à coussin d'air |
| B60W |
Commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents; systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides; systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, non liés à la commande d'un sous-ensemble particulier |
| B61B |
Chemins de fer équipements à cet effet non prévus ailleurs |
| B61C |
Locomotives; automotrices |
| B61D |
Parties constitutives du corps des véhicules ferroviaires ou genres ou types de véhicles |
| B61F |
Suspensions des véhicules ferroviaires, p.ex. châssis, bogies ou aménagements des essieux des roues; véhicules ferroviaires utilisables sur voies d'écartement différent; prévention des déraillements de véhicules ferroviaires; couvre-roues, déblayeurs d'obstacles ou dispositifs similaires pour véhicules ferroviaires |
| B61G |
Attelages spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires; organes de traction ou d'absorption des chocs spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires |
| B61H |
Freins ou autres dispositifs de ralentissement spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires; agencement ou disposition de ceux-ci dans les véhicules ferroviaires |
| B61J |
Transbordement ou triage des véhicules ferroviaires |
| B61K |
Chemins de fer équipements auxiliaires spécialement adaptés aux chemins de fer, non prévus ailleurs |
| B61L |
Contrôle du trafic ferroviaire; sécurité du trafic ferroviaire |
| B62B |
Véhicules propulsés à la main, p.ex. voitures à bras ou voitures d'enfants; traîneaux |
| B62C |
Véhicules à traction animale |
| B62D |
Véhicules à moteurs; remorques |
| B62H |
Béquilles de cycles; supports ou fixations pour le parquage ou l'emmagasinage des cycles; dispositifs interdisant ou signalant l'usage non autorisé ou le vol des cycles; systèmes de verrouillage faisant corps avec les cycles (antivols); dispositifs pour apprendre à conduire les cycles |
| B62J |
Selles ou sièges pour cycles; appareils auxiliaires ou accessoires spécialement adaptés aux cycles non prévus ailleurs, p.ex. porte-bagages ou garde-boue |
| B62K |
Cycles; cadres pour cycles; dispositifs de direction; commandes actionnées par le conducteur spécialement adaptées aux cycles; suspension des moyeux de cycles; side-cars, remorques-avant ou véhicules additionnels similaires pour cycles |
| B62L |
Freins spécialement adaptés aux cycles |
| B62M |
Propulsion par le conducteur des véhicules à roues ou des traîneaux; propulsion par moteur des traîneaux ou des cycles; transmissions spécialement adaptées à ces véhicules |
| B63B |
Navires ou autres embarcations flottantes; matériel d'armement |
| B63C |
Navires ou autres engins flottants; leur équipement équipements pour séjourner ou travailler sous l'eau; moyens de renflouement ou de recherche d'objets immergés |
| B63G |
Installations offensives ou défensives sur les navires; mouillage des mines; dragage des mines; sous-marins; porte-avions |
| B63H |
Propulsion ou gouverne marines |
| B63J |
Auxiliaires des navires |
| B64B |
Aéronefs plus légers que l'air |
| B64C |
Aéroplanes; hélicoptères |
| B64D |
Installations ou équipements à bord des aéronefs; combinaisons de vol; parachutes; installations ou aménagements des ensembles moteurs ou des transmissions de la propulsion à bord des aéronefs |
| B64F |
Installations au sol ou installations pour ponts d'envol des porte-avions spécialement adaptées à l'utilisation en liaison avec les aéronefs; tracé, fabrication, assemblage, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs; manipulation, transport, test ou inspection de composants d’aéronefs, non prévus ailleurs |
| B64G |
Astronautique; véhicules ou équipements à cet effet |
| B64U |
Véhicules aériens sans pilote; matériel à cet effet |
| B65B |
Machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'objets ou de matériaux; déballage d'objets |
| B65C |
Machines, appareils ou procédés d'étiquetage |
| B65D |
Manutention; emballage; emmagasinage; manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme éléments d'emballage; paquets |
| B65F |
Mise en tas ou enlèvement des ordures ménagères ou détritus similaires |
| B65G |
Dispositifs de transport ou d'emmagasinage, p.ex. transporteurs pour chargement ou basculement, systèmes transporteurs pour magasins ou transporteurs pneumatiques à tubes |
| B65H |
Manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme, p.ex. des feuilles, bandes, câbles |
| B66B |
Ascenseurs; escaliers ou trottoirs roulants |
| B66C |
Hissage; levage; halage éléments ou dispositifs de prise de charge pour ponts roulants, portiques ou grues, cabestans, treuils ou agrès |
| B66D |
Cabestans; treuils; agrès, p.ex. palans; moufles |
| B66F |
Hissage, levage, halage ou poussage, non prévus ailleurs, p.ex. dispositifs dont la force de levage ou de poussée agit directement sur la surface de la charge |
| B67B |
Mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues; ouverture des récipients clos |
| B67C |
Remplissage avec des liquides ou des semi-liquides, ou vidage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts, barriques ou récipients analogues, non prévus ailleurs; entonnoirs |
| B67D |
Distribution, débit ou transfert de liquides, non prévus ailleurs |
| B68B |
Harnais; dispositifs utilisés avec ces harnais; fouets ou objets analogues |
| B68C |
Bourrellerie; capitonnage étriers |
| B68F |
Fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue |
| B68G |
Procédés, équipement ou machines, employés pour le capitonnage; capitonnage non prévu ailleurs |
| B81B |
Dispositifs ou systèmes à microstructure, p.ex. dispositifs micromécaniques |
| B81C |
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure |
| B82B |
Nanostructures formées par manipulation d’atomes, de molécules ou d’ensembles limités d’atomes ou de molécules un à un comme des unités individuelles; leur fabrication ou leur traitement |
| B82Y |
Utilisation ou applications spécifiques des nanostructures; mesure ou analyse des nanostructures; fabrication ou traitement des nanostructures |
| B99Z |
Matière non prévue ailleurs dans la présente section |