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B60Q 1/00
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet |
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B60Q 1/02
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs |
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B60Q 1/04
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares |
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B60Q 1/05
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares escamotables |
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B60Q 1/06
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule |
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B60Q 1/08
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement |
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B60Q 1/10
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement |
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B60Q 1/11
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement par des moyens mécaniques |
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B60Q 1/12
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'orientation de la direction |
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B60Q 1/14
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares comportant un dispositif d'atténuation de la lumière |
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B60Q 1/16
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares éclairant la route d'une manière asymétrique |
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B60Q 1/18
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares supplémentaires à l'avant |
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B60Q 1/20
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Phares anti-brouillard |
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B60Q 1/22
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs pour conduite en arrière |
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B60Q 1/24
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule uniquement |
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B60Q 1/26
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules |
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B60Q 1/28
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer l'avant du véhicule |
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B60Q 1/30
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes |
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B60Q 1/32
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer les côtés du véhicule |
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B60Q 1/34
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer un changement de direction |
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B60Q 1/36
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer un changement de direction utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés |
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B60Q 1/38
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer un changement de direction utilisant des sources lumineuses fixes, p.ex. feux fixes clignotants |
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B60Q 1/40
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer un changement de direction ayant un retour automatique à la position neutre |
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B60Q 1/42
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer un changement de direction ayant un retour automatique à la position neutre provoqué par la position du volant de direction |
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B60Q 1/44
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer le freinage |
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B60Q 1/46
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares |
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B60Q 1/48
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour parquer |
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B60Q 1/50
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement |
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B60Q 1/52
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement pour indiquer des situations critiques |
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B60Q 1/54
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement pour indiquer la vitesse |
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B60Q 1/56
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires |
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B60Q 1/064
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule par des moyens à fluide |
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B60Q 1/068
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule par des moyens mécaniques |
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B60Q 1/072
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule par des moyens mécaniques comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne |
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B60Q 1/076
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule par des moyens électriques |
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B60Q 1/105
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement par des moyens à fluide |
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B60Q 1/115
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement par des moyens électriques |
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B60Q 1/124
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'orientation de la direction par des moyens mécaniques |
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B60Q 1/128
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'orientation de la direction par des moyens mécaniques comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne |
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B60Q 1/132
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'orientation de la direction par des moyens mécaniques comprenant des engrenages |
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B60Q 1/136
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Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs les dispositifs étant des phares réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule automatiquement selon l'orientation de la direction par des moyens mécaniques comprenant des éléments de liaison rigides |
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B60Q 3/00
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules |
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B60Q 3/02
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Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur |
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B60Q 3/04
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Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur pour le tableau de bord |
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B60Q 3/06
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Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur |
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B60Q 3/10
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules pour tableaux de bord |
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B60Q 3/12
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules pour tableaux de bord Éclairage sur la surface à éclairer |
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B60Q 3/14
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules pour tableaux de bord Éclairage à travers la surface à éclairer |
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B60Q 3/16
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Circuits; Agencements de commande |
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B60Q 3/18
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Circuits; Agencements de commande pour faire varier l’intensité de la lumière |
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B60Q 3/20
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules montés sur des accessoires spécifiques des habitacles des passagers ou du conducteur |
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B60Q 3/30
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules pour les habitacles autres que les habitacles des passagers ou du conducteur, p.ex. les compartiments des bagages ou du moteur |
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B60Q 3/35
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Dispositifs d’éclairage portatifs |
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B60Q 3/40
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules spécialement adaptés à des types spécifiques de véhicules |
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B60Q 3/41
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules spécialement adaptés à des types spécifiques de véhicules pour les véhicules de transport en commun, p.ex. les bus |
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B60Q 3/43
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules spécialement adaptés à des types spécifiques de véhicules pour les véhicules de transport en commun, p.ex. les bus Éclairage général |
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B60Q 3/44
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules spécialement adaptés à des types spécifiques de véhicules pour les véhicules de transport en commun, p.ex. les bus Éclairage ponctuel, p.ex. lampes de lecture |
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B60Q 3/46
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules spécialement adaptés à des types spécifiques de véhicules pour les véhicules de transport en commun, p.ex. les bus Éclairage d’urgence, p.ex. pour issues de secours |
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B60Q 3/47
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Circuits; Agencements de commande |
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B60Q 3/49
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules spécialement adaptés à des types spécifiques de véhicules pour les véhicules pourvus de toits amovibles, p.ex. décapotables |
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B60Q 3/50
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Agencements de montage |
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B60Q 3/51
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Agencements de montage pour le montage des dispositifs d’éclairage à l’intérieur des véhicules, p.ex. au plafond ou au plancher |
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B60Q 3/53
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Systèmes de montage modulaire, p.ex. utilisant des chemins, des rails ou des fixations multiples |
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B60Q 3/54
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Dispositifs d’éclairage intégrés dans l’habillage intérieur, p.ex. dans les habillages de plafond |
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B60Q 3/56
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Dispositifs d’éclairage montés sur des supports allongés, p.ex. sur des bras flexibles |
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B60Q 3/57
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Dispositifs d’éclairage rétractables ou escamotables |
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B60Q 3/59
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Dispositifs d’éclairage montés à l’intérieur des véhicules avec possibilité d'utilisation comme éclairage portatif |
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B60Q 3/60
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par les aspects optiques |
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B60Q 3/62
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par les aspects optiques utilisant des guides de lumière |
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B60Q 3/64
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par les aspects optiques utilisant des guides de lumière pour un seul dispositif d’éclairage |
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B60Q 3/66
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par les aspects optiques utilisant des guides de lumière pour distribuer la lumière entre plusieurs dispositifs d’éclairage |
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B60Q 3/68
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par les aspects optiques utilisant la lumière ultraviolette |
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B60Q 3/70
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par leur objet |
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B60Q 3/72
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par leur objet pour éviter l’éblouissement du conducteur |
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B60Q 3/74
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par leur objet pour l’éclairage général de l’habitacle en combinaison avec un éclairage spécifique, p.ex. des lampes d’habitacle avec des lampes de lecture |
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B60Q 3/76
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par leur objet pour l’éclairage ponctuel, p.ex. lampes de lecture |
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B60Q 3/78
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Agencement des dispositifs d’éclairage pour l’intérieur des véhicules; Dispositifs d’éclairage spécialement adaptés à l’intérieur des véhicules caractérisés par leur objet pour créer des bandes lumineuses, p.ex. pour souligner le contour d’éléments d’habillage |
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B60Q 3/80
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Circuits; Agencements de commande |
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B60Q 3/82
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Interrupteurs spécialement adaptés à l’éclairage intérieur des véhicules, p.ex. commutation par basculement de la lentille |
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B60Q 3/85
|
Circuits; Agencements de commande pour la commande manuelle de la lumière, p.ex. de la couleur, de l’orientation ou de l’intensité |
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B60Q 3/88
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Moyens pour le branchement à l’alimentation électrique du véhicule, p.ex. en utilisant les prises d’allume-cigares |
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B60Q 3/208
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Toits ouvrants; Fenêtres |
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B60Q 3/217
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Portières, p.ex. seuils de portière; Marches |
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B60Q 3/225
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Petits compartiments, p.ex. boîtes à gants |
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B60Q 3/233
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Sièges; Accoudoirs; Appuie-têtes |
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B60Q 3/242
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Ceintures de sécurité; Baudriers |
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B60Q 3/252
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Pare-soleil |
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B60Q 3/258
|
Rétroviseurs |
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B60Q 3/267
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Poignées de portière; Poignées de maintien |
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B60Q 3/275
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Accessoires pour fumeurs, p.ex. allume-cigares ou cendriers |
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B60Q 3/283
|
Volants de direction; Leviers de vitesse |
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B60Q 3/292
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Interrupteurs d’allumage et de démarrage |
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B60Q 5/00
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Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique |
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B60Q 7/00
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Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules |
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B60Q 7/02
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Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule |
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B60Q 9/00
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Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux |
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B60Q 11/00
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Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes |