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E04C 1/00
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Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments |
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E04C 1/39
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Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments caractérisés par des adaptations particulières, p.ex. servant à loger des conduites, à former des frises, des corniches ou des tablettes, à ancrer des sablières ou des dormants de portes, pour claustra |
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E04C 1/40
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Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments constitués d'éléments de différents matériaux, p.ex. composés de couches de différents matériaux ou de pierres avec un matériau de remplissage ou des intercalaires isolants |
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E04C 1/41
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Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments constitués d'éléments de différents matériaux, p.ex. composés de couches de différents matériaux ou de pierres avec un matériau de remplissage ou des intercalaires isolants composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre supportant la charge |
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E04C 1/42
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Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments de verre ou autre matière transparente |
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E04C 2/00
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux |
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E04C 2/02
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés |
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E04C 2/04
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en béton ou autre matériau analogue à la pierre; en ciment d'amiante |
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E04C 2/06
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en béton ou autre matériau analogue à la pierre; en ciment d'amiante renforcé |
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E04C 2/08
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en métal, p.ex. tôles |
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E04C 2/10
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse |
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E04C 2/12
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en bois plein |
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E04C 2/14
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en bois plein armé |
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E04C 2/16
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en fibres, copeaux, tiges végétales ou analogues |
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E04C 2/18
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en fibres, copeaux, tiges végétales ou analogues avec des ligatures métalliques, des armatures ou analogues |
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E04C 2/20
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en matières plastiques |
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E04C 2/22
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse en matières plastiques armées |
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E04C 2/24
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés en produits mousse lamellaires et composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , |
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E04C 2/26
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes |
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E04C 2/28
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes combinaisons de matériaux entièrement couverts par les groupes et |
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E04C 2/30
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure |
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E04C 2/32
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure composés de couches de ce genre avec ou sans couches d'un matériau plat en feuilles |
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E04C 2/34
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure composés de plusieurs éléments séparés analogues à des feuilles |
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E04C 2/36
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure composés de plusieurs éléments séparés analogues à des feuilles séparés par des bandes de matériaux disposées transversalement, p.ex. panneaux alvéolaires |
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E04C 2/38
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure avec nervures, rebords ou similaires fixés dessus, p.ex. panneaux structurés |
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E04C 2/40
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure constitués d'un certain nombre d'éléments plus petits reliés entre eux de façon rigide ou mobile, p.ex. reliés par emboîtage ou par un genre de charnière |
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E04C 2/42
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Grilles; Panneaux grillagés |
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E04C 2/52
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par la forme ou la structure avec adaptations particulières pour usages auxiliaires, p.ex. servant au logement de conduits |
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E04C 2/54
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Eléments translucides en forme de dalles |
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E04C 2/284
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant |
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E04C 2/288
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre |
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E04C 2/292
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant composés de matériau isolant et de tôle |
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E04C 2/296
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Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux caractérisés par des matériaux spécifiés composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes , , ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes au moins un des matériaux étant isolant composés de matériau isolant et de matériau en feuilles non métallique ou non spécifié |
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E04C 3/00
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Eléments de construction de forme allongée, conçus pour supporter des charges |
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E04C 3/02
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses |
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E04C 3/04
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses métalliques |
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E04C 3/06
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses métalliques à âme substantiellement pleine, c. à d. non découpée |
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E04C 3/07
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses métalliques à âme substantiellement pleine, c. à d. non découpée faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille |
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E04C 3/08
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses métalliques à âme découpée, p.ex. à âme formée d'éléments analogues à des barreaux; Fermes métalliques en treillage |
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E04C 3/09
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses métalliques à âme découpée, p.ex. à âme formée d'éléments analogues à des barreaux; Fermes métalliques en treillage faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille |
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E04C 3/10
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses métalliques précontraints |
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E04C 3/11
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses métalliques à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p.ex. fermes de toit |
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E04C 3/12
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en bois, p.ex. avec armatures ou tirants |
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E04C 3/14
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en bois, p.ex. avec armatures ou tirants à âme substantiellement pleine, c. à d. non découpée |
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E04C 3/16
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en bois, p.ex. avec armatures ou tirants à âme découpée, p.ex. fermes |
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E04C 3/17
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en bois, p.ex. avec armatures ou tirants à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p.ex. fermes de toit |
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E04C 3/18
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en bois, p.ex. avec armatures ou tirants avec armatures de métal ou tirants |
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E04C 3/20
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armatures ou tirants |
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E04C 3/22
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armatures ou tirants composés d'éléments réunis en ligne |
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E04C 3/26
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armatures ou tirants précontraint |
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E04C 3/28
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses en matériaux non couverts par les groupes |
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E04C 3/29
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses formés d'éléments de différents matériaux |
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E04C 3/30
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Colonnes; Piliers; Arcs-boutants |
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E04C 3/32
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Colonnes; Piliers; Arcs-boutants en métal |
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E04C 3/34
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Colonnes; Piliers; Arcs-boutants en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans éléments de coffrage permanents, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. recouvrements métalliques |
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E04C 3/36
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Colonnes; Piliers; Arcs-boutants constitués d’une combinaison de plusieurs matériaux |
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E04C 3/38
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Poutres en arc ou cadres de portiques |
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E04C 3/40
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Poutres en arc ou cadres de portiques en métal |
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E04C 3/42
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Poutres en arc ou cadres de portiques en bois, p.ex. pièces de charpente pour toiture |
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E04C 3/44
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Poutres en arc ou cadres de portiques en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armature ou tirant |
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E04C 3/46
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Poutres en arc ou cadres de portiques constitués d’une combinaison de plusieurs matériaux |
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E04C 3/292
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses formés d'éléments de différents matériaux les matériaux étant du bois et du métal |
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E04C 3/293
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses formés d'éléments de différents matériaux les matériaux étant de l'acier et du béton |
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E04C 3/294
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Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses formés d'éléments de différents matériaux les matériaux étant de l'acier et du béton du béton combiné avec une structure en treillis débordant latéralement hors de l'élément |
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E04C 5/00
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Eléments d'armature, p.ex. pour béton; Eléments auxiliaires à cet usage |
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E04C 5/01
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Eléments d'armature en métal, p.ex. avec des revêtements rapportés |
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E04C 5/02
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Eléments d'armature en métal, p.ex. avec des revêtements rapportés de faible résistance à la flexion, c. à d. s'étendant essentiellement dans une ou deux dimensions |
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E04C 5/03
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Eléments d'armature en métal, p.ex. avec des revêtements rapportés de faible résistance à la flexion, c. à d. s'étendant essentiellement dans une ou deux dimensions avec échancrures, saillies, nervures ou analogues pour augmenter l'adhérence du béton |
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E04C 5/04
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Grillages |
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E04C 5/06
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Eléments d'armature en métal, p.ex. avec des revêtements rapportés de haute résistance à la flexion, c. à d. s'étendant essentiellement dans trois dimensions, p.ex. poutres en treillis |
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E04C 5/07
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Eléments d'armature en un matériau autre qu'un métal, p.ex. en verre, en matière plastique |
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E04C 5/08
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Eléments spécialement adaptés pour être utilisés dans des constructions précontraintes |
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E04C 5/10
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Gaines |
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E04C 5/12
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Dispositifs d'ancrage |
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E04C 5/16
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Pièces auxiliaires pour armatures, p.ex. pièces de séparation, étriers |
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E04C 5/18
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Pièces auxiliaires pour armatures, p.ex. pièces de séparation, étriers en métal ou substantiellement en métal |
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E04C 5/20
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Pièces auxiliaires pour armatures, p.ex. pièces de séparation, étriers en matériau autre que le métal ou avec uniquement des parties métalliques additionnelles, p.ex. pièces de séparation en béton ou matière plastique avec des ligatures métalliques |
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E04C 5/065
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Treillages légers, p.ex. avec éléments précoulés |