|
E06B 1/00
|
Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures |
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E06B 1/02
|
Cadres de base, c. à d. cadres gabarits pour ouvertures dans les murs ou surfaces analogues avec moyens d'y assujettir un autre châssis monté rigidement; Adaptation particulière de ces derniers en vue de leur fixation |
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E06B 1/04
|
Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures |
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E06B 1/06
|
Chambranles en bois |
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E06B 1/08
|
Chambranles en bois composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même |
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E06B 1/10
|
Chambranles en bois composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même ajustables quant à l'épaisseur des murs |
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E06B 1/12
|
Chambranles métalliques |
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E06B 1/14
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Chambranles métalliques de section droite particulière |
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E06B 1/16
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Chambranles creux |
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E06B 1/18
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Chambranles métalliques composés en plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même |
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E06B 1/20
|
Chambranles métalliques composés en plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même ajustable quant à l'épaisseur des murs |
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E06B 1/22
|
Chambranles métalliques avec des seuils de forme particulière faisant partie intégrante du chambranle |
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E06B 1/24
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Chambranles en pierre naturelle |
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E06B 1/26
|
Chambranles en matière plastique |
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E06B 1/28
|
Chambranles creux |
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E06B 1/30
|
Chambranles en matière plastique composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même |
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E06B 1/32
|
Chambranles composés de parties faites en différents matériaux |
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E06B 1/34
|
Revêtements, p.ex. revêtements de protection contre les intempéries ou à des fins décoratives |
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E06B 1/36
|
Chambranles adaptés pour fenêtres uniquement |
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E06B 1/38
|
Chambranles adaptés pour fenêtres uniquement pour boutiques, étalages ou autres vitrines |
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E06B 1/40
|
Chambranles avec parties amovibles pour recevoir les vitres |
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E06B 1/52
|
Chambranles adaptés pour portes uniquement |
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E06B 1/56
|
Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures |
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E06B 1/58
|
Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures par jointoyage, p.ex. au ciment |
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E06B 1/60
|
Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures par des moyens mécaniques, p.ex. par ancrage |
|
E06B 1/62
|
Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis |
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E06B 1/64
|
Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis par insertion d'éléments non rigides, p.ex. bandes, languettes élastiques |
|
E06B 1/66
|
Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis par des garnitures en chicane |
|
E06B 1/68
|
Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis par des éléments externes profilés |
|
E06B 1/70
|
Rebords; Seuils |
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E06B 3/00
|
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants |
|
E06B 3/01
|
Parois mobiles ou éclipsables pour hangars ou autres halls, p.ex. pour avions |
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E06B 3/02
|
Battants faits entièrement en verre |
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E06B 3/04
|
Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement |
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E06B 3/06
|
Châssis simples |
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E06B 3/08
|
Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés |
|
E06B 3/10
|
Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés en bois |
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E06B 3/12
|
Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés en métal |
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E06B 3/14
|
Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés en métal de section particulière |
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E06B 3/16
|
Châssis creux |
|
E06B 3/18
|
Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés en béton ou autre matériau semblable à la pierre |
|
E06B 3/20
|
Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés en matière plastique |
|
E06B 3/22
|
Châssis creux |
|
E06B 3/24
|
Châssis simples spécialement adaptés pour un vitrage double |
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E06B 3/26
|
Châssis composés, c. à d. comprenant un châssis dans ou derrière un autre châssis |
|
E06B 3/28
|
Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement avec des vitres ou plaques similaires supplémentaires amovibles, encadrés ou non |
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E06B 3/30
|
Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives |
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E06B 3/32
|
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant |
|
E06B 3/34
|
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant pour un seul genre de mouvement |
|
E06B 3/36
|
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant pour un seul genre de mouvement avec un axe de rotation vertical unique sur l'un des côtés de l'ouverture, ou tournant dans l'ouverture |
|
E06B 3/38
|
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant pour un seul genre de mouvement avec un axe de rotation horizontal en haut ou en bas de l'ouverture |
|
E06B 3/40
|
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant pour un seul genre de mouvement avec un axe de rotation vertical ou horizontal non placé sur le côté de l'ouverture, p.ex. battant à bascule |
|
E06B 3/42
|
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant pour un seul genre de mouvement - Détails des châssis eu égard au guidage |
|
E06B 3/44
|
Battants à glissement vertical |
|
E06B 3/46
|
Battants à glissement horizontal |
|
E06B 3/48
|
Battants reliés par leurs bords, p.ex. battants repliables |
|
E06B 3/50
|
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant pour plusieurs genres de mouvement |
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E06B 3/52
|
Battants nécessitant une manœuvre de levée avant l'ouverture |
|
E06B 3/54
|
Fixation des vitres ou plaques analogues |
|
E06B 3/56
|
Fixation des vitres ou plaques analogues par mastic, ciment ou colles uniquement |
|
E06B 3/58
|
Fixation des vitres ou plaques analogues par baguettes, tasseaux ou analogues |
|
E06B 3/60
|
Fixation des vitres ou plaques analogues par baguettes, tasseaux ou analogues par baguettes métalliques de serrage |
|
E06B 3/62
|
Fixation des vitres ou plaques analogues par baguettes, tasseaux ou analogues par baguettes élastiques analogues au caoutchouc |
|
E06B 3/64
|
Fixation de plus d'une vitre au châssis |
|
E06B 3/66
|
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords |
|
E06B 3/67
|
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords caractérisés par des aménagements ou des dispositifs additionnels pour l'isolation thermique ou acoustique |
|
E06B 3/68
|
Petits bois |
|
E06B 3/70
|
Vantaux de porte |
|
E06B 3/72
|
Vantaux de porte consistant en un cadre et des panneaux |
|
E06B 3/74
|
Vantaux de porte consistant en un cadre et des panneaux les panneaux étant en bois |
|
E06B 3/76
|
Vantaux de porte consistant en un cadre et des panneaux les panneaux étant métalliques |
|
E06B 3/78
|
Vantaux de porte consistant en un cadre et des panneaux les panneaux étant en matière plastique |
|
E06B 3/80
|
Vantaux de porte souples |
|
E06B 3/82
|
Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane |
|
E06B 3/84
|
Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane en contreplaqué |
|
E06B 3/86
|
Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane en matière plastique |
|
E06B 3/88
|
Dispositifs de protection des bords des vantaux de porte |
|
E06B 3/90
|
Portes tournantes; Leurs logements |
|
E06B 3/92
|
Portes ou fenêtres extensibles une fois mises en place |
|
E06B 3/94
|
Portes du type à soufflets |
|
E06B 3/96
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires |
|
E06B 3/98
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T caractérisés par la façon dont les pièces d'assemblage sont fixées dans ou sur les éléments de châssis les pièces d'assemblage étant spécialement adaptées pour attirer les éléments de châssis l'un vers l'autre |
|
E06B 3/99
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires pour éléments de châssis continus se croisant sans interruption |
|
E06B 3/263
|
Châssis avec des dispositions particulières pour l'isolation |
|
E06B 3/267
|
Châssis avec des dispositions particulières pour l'isolation avec des éléments isolants formés in situ |
|
E06B 3/273
|
Châssis avec des dispositions particulières pour l'isolation avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par déformation de parties d'éléments de châssis |
|
E06B 3/277
|
Châssis avec des dispositions particulières pour l'isolation avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par la dilatation des éléments isolants |
|
E06B 3/663
|
Eléments pour espacer les vitres |
|
E06B 3/667
|
Connecteurs pour ces éléments |
|
E06B 3/673
|
Assemblage des unités |
|
E06B 3/677
|
Vidage ou remplissage de l'espace entre les vitres; Prévention de la condensation dans l'espace entre les vitres; Nettoyage de l'espace entre les vitres |
|
E06B 3/964
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T |
|
E06B 3/968
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T caractérisés par la façon dont les pièces d'assemblage sont fixées dans ou sur les éléments de châssis |
|
E06B 3/972
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T caractérisés par la façon dont les pièces d'assemblage sont fixées dans ou sur les éléments de châssis en augmentant la section transversale des pièces d'assemblage, p.ex. par expansion des pièces d'assemblage à l'aide de coins |
|
E06B 3/976
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T caractérisés par la façon dont les pièces d'assemblage sont fixées dans ou sur les éléments de châssis par déformation des éléments de châssis |
|
E06B 3/984
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires spécialement adaptées pour éléments de châssis en bois ou en un autre matériau travaillé d'une façon similaire |
|
E06B 3/988
|
Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires spécialement adaptées pour éléments de châssis en tôle ou en un matériau similaire en feuilles, avec une section transversale ouverte généralement en forme de U, p.ex. pour chambranles de portes |
|
E06B 5/00
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet |
|
E06B 5/01
|
Trappes |
|
E06B 5/02
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées |
|
E06B 5/04
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées avec chambranles en bois |
|
E06B 5/06
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées avec chambranles métalliques |
|
E06B 5/08
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées avec chambranles en béton ou autres matériaux analogues à la pierre, ou en matière plastique |
|
E06B 5/10
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour d'autres buts de protection |
|
E06B 5/11
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour d'autres buts de protection contre les cambriolages |
|
E06B 5/12
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour d'autres buts de protection contre la pression de l'air, les explosions ou les gaz |
|
E06B 5/14
|
Portes ou autres fermetures à l'épreuve des gaz; Adaptation des constructions fixes à cet effet |
|
E06B 5/16
|
Portes ou autres fermetures à l'épreuve du feu; Adaptation des constructions fixes à cet effet |
|
E06B 5/18
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour d'autres buts de protection contre les radiations nocives |
|
E06B 5/20
|
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet pour isolation contre le bruit |
|
E06B 7/00
|
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres |
|
E06B 7/02
|
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation |
|
E06B 7/03
|
Dispositifs de ventilation à insérer sous des fenêtres glissant vers le haut |
|
E06B 7/04
|
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation par des volets de ventilation |
|
E06B 7/06
|
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation par des volets de ventilation par un seul volet de ventilation |
|
E06B 7/08
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages |
|
E06B 7/09
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives reliées entre elles pour mouvement simultané montées dans un battant mobile, p.ex. porte |
|
E06B 7/10
|
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation par structure particulière des éléments de châssis |
|
E06B 7/12
|
Moyens pour éviter la condensation |
|
E06B 7/14
|
Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration |
|
E06B 7/16
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants |
|
E06B 7/18
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage |
|
E06B 7/20
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage retirés automatiquement à l'ouverture du battant |
|
E06B 7/21
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage retirés automatiquement à l'ouverture du battant avec bandeau d'étanchéité mobile dans le plan du battant |
|
E06B 7/22
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple |
|
E06B 7/23
|
Bandes ou tubes de plastique, caoutchouc mousse ou similaire |
|
E06B 7/24
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants sans éléments d'étanchéité rapportés, p.ex. labyrinthes |
|
E06B 7/26
|
Dispositifs déflecteurs ou protecteurs contre la pluie, p.ex. sous les battants coulissants |
|
E06B 7/28
|
Autres dispositions portées par les portes ou les fenêtres, p.ex. panneaux de portes, fenêtres adaptées pour porter des plantes, crochets pour les laveurs de carreaux |
|
E06B 7/30
|
Judas; Dispositifs pour parler à travers la porte; Portes avec fenêtres |
|
E06B 7/32
|
Portes pour servir au travers; Portes avec passe-plats |
|
E06B 7/34
|
Portes comportant des étagères |
|
E06B 7/36
|
Dispositifs de protection des doigts |
|
E06B 7/082
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rigides ou coulissantes |
|
E06B 7/084
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives |
|
E06B 7/086
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives reliées entre elles pour mouvement simultané |
|
E06B 7/088
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives reliées entre elles pour mouvement simultané avec grillage de protection facial ou dispositif protecteur de sécurité |
|
E06B 7/092
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives reliées entre elles pour mouvement simultané manœuvrables en plusieurs groupes distincts |
|
E06B 7/094
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives reliées entre elles pour mouvement simultané caractérisées par un mouvement additionnel indépendant |
|
E06B 7/096
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives reliées entre elles pour mouvement simultané manœuvrées ou reliées entre elles par une transmission |
|
E06B 7/098
|
Fenêtres, portes à persiennes ou grillages à lamelles rotatives reliées entre elles pour mouvement simultané avec dispositif d'étanchéité |
|
E06B 7/205
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage retirés automatiquement à l'ouverture du battant avec bandeau d'étanchéité monté sur le rebord |
|
E06B 7/215
|
Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage retirés automatiquement à l'ouverture du battant avec bandeau d'étanchéité déplacé dans une position rétractée par des moyens élastiques, p.ex. des ressorts |
|
E06B 7/232
|
Bandes souples en matériau dur, p.ex. métal |
|
E06B 9/00
|
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure |
|
E06B 9/01
|
Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra |
|
E06B 9/02
|
Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction |
|
E06B 9/04
|
Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction du type à battants, p.ex. tournants ou à glissière |
|
E06B 9/06
|
Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon |
|
E06B 9/08
|
Fermetures du type à rouleau |
|
E06B 9/11
|
Volets à rouleau |
|
E06B 9/13
|
Volets à rouleau avec des éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée |
|
E06B 9/15
|
Volets à rouleau avec des éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues |
|
E06B 9/17
|
Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation |
|
E06B 9/18
|
Grilles du type à rouleau |
|
E06B 9/24
|
Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques |
|
E06B 9/26
|
Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens |
|
E06B 9/28
|
Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables |
|
E06B 9/30
|
Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables |
|
E06B 9/32
|
Dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage |
|
E06B 9/34
|
Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables du type à rouleau |
|
E06B 9/36
|
Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles verticales |
|
E06B 9/38
|
Autres détails |
|
E06B 9/40
|
Stores à rouleau |
|
E06B 9/42
|
Stores à rouleau - Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores |
|
E06B 9/44
|
Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux |
|
E06B 9/46
|
Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux par des clavettes |
|
E06B 9/48
|
Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux par des agrafes ou des boutons |
|
E06B 9/50
|
Paliers spécialement adaptés aux stores à rouleau |
|
E06B 9/52
|
Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts |
|
E06B 9/54
|
Moustiquaires à rouleaux |
|
E06B 9/56
|
Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids |
|
E06B 9/58
|
Dispositifs de guidage |
|
E06B 9/60
|
Tambours à ressorts actionnés uniquement par des éléments de fermeture |
|
E06B 9/62
|
Dispositions de contrepoids |
|
E06B 9/64
|
Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids avec des rouleaux abaissables |
|
E06B 9/66
|
Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids avec un rouleau situé dans le bas |
|
E06B 9/68
|
Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique |
|
E06B 9/70
|
Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique comportant un moteur électrique disposé à l'extérieur du rouleau |
|
E06B 9/72
|
Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique comportant un moteur électrique disposé à l'intérieur du rouleau |
|
E06B 9/74
|
Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique conçus pour la manœuvre électrique ou manuelle au choix |
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E06B 9/76
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Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique utilisant des manivelles |
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E06B 9/78
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Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids pour la manœuvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées |
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E06B 9/80
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Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement |
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E06B 9/82
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Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement automatiques |
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E06B 9/84
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Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement automatiques contre le déroulement intempestif |
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E06B 9/86
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Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement automatiques contre l'ouverture sans autorisation |
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E06B 9/88
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Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement automatiques pour limiter le déroulement |
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E06B 9/90
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Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement automatiques pour immobiliser l'élément de fermeture dans différentes positions choisies |
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E06B 9/92
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Moyens permettant aux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture |
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E06B 9/165
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Volets à rouleau avec des éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues avec des lattes entre lesquelles la distance peut être modifiée |
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E06B 9/171
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Rouleaux pour volets; Fixation des volets à rouleau aux rouleaux |
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E06B 9/172
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Rouleaux pour volets; Fixation des volets à rouleau aux rouleaux par des clavettes |
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E06B 9/173
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Rouleaux pour volets; Fixation des volets à rouleau aux rouleaux par des agrafes ou des boutons |
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E06B 9/174
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Paliers spécialement adaptés aux volets à rouleau |
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E06B 9/262
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon |
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E06B 9/264
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Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs particuliers |
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E06B 9/266
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Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci |
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E06B 9/302
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables sans courroie de manœuvre, p.ex. avec pantographe ou tige à vis |
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E06B 9/303
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables avec courroie de manœuvre |
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E06B 9/304
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables avec courroie de manœuvre avec tige d'inclinaison et arbre de levage distinct |
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E06B 9/305
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables avec courroie de manœuvre avec tige d'inclinaison et cordons de levage guidés le long d'une tige fixe |
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E06B 9/306
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables avec courroie de manœuvre avec tige d'inclinaison le long de laquelle sont guidés les cordons de levage |
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E06B 9/307
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables avec courroie de manœuvre - détails des tiges d'inclinaison ou leur manœuvre |
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E06B 9/308
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Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens à lamelles horizontales, p.ex. non levables levables avec courroie de manœuvre avec tige d'inclinaison et arbre de levage coaxiaux |
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E06B 9/322
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Dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage - Détails des dispositifs de manœuvre, p.ex. poulies, freins, tambours à ressorts, commandes |
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E06B 9/323
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Structure ou support du carter supérieur |
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E06B 9/324
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Arrêtoirs de cordons |
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E06B 9/325
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Dispositifs d'immobilisation empêchant le relevage |
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E06B 9/326
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Dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage - Parties constitutives des cordons, p.ex. boucles, boutons de tirage |
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E06B 9/327
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Guides pour stores à lamelles relevables à lamelles horizontales |
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E06B 9/382
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Autres détails - Détails des courroies de manœuvre ou des chaînes de manœuvre, p.ex. boucles pour raccourcir sur place les courroies |
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E06B 9/384
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Autres détails - Détails de l'interconnexion ou de l'interaction des courroies et des lamelles |
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E06B 9/386
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Autres détails - Détails des lamelles |
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E06B 9/388
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Autres détails - Détails des planchettes inférieures ou supérieures ou de leur fixation |
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E06B 11/00
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Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers |
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E06B 11/02
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Portails; Portes |
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E06B 11/04
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Portails; Portes caractérisés par le genre de suspension |
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E06B 11/06
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Portails; Portes caractérisés par le genre de fermeture |
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E06B 11/08
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Tourniquets |