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G07B 1/00
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Machines pour imprimer et débiter des tickets |
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G07B 1/02
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Machines pour imprimer et débiter des tickets employant des plaques d'impression interchangeables |
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G07B 1/04
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Machines pour imprimer et débiter des tickets employant des plaques d'impression interchangeables où les plaques sont introduites |
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G07B 1/06
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Machines pour imprimer et débiter des tickets sans plaques d'impression interchangeables |
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G07B 1/08
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Machines pour imprimer et débiter des tickets portatives |
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G07B 3/00
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Machines pour débiter des tickets imprimés à l'avance |
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G07B 3/02
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Machines pour débiter des tickets imprimés à l'avance pris dans une réserve ayant la forme d'un rouleau |
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G07B 3/04
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Machines pour débiter des tickets imprimés à l'avance pris dans une pile |
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G07B 5/00
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APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR - Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci |
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G07B 5/02
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APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR - Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci pour découper ou séparer les tickets |
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G07B 5/04
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APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR - Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci pour enregistrer les tickets débités ou en garder trace |
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G07B 5/06
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APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR - Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci pour empêcher qu'elles ne soient utilisées de façon frauduleuse |
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G07B 5/08
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APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR - Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci pour éviter que la machine ne fonctionne de façon incorrecte |
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G07B 5/10
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APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR - Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci pour éviter que la machine ne fonctionne de façon incorrecte indiquant que la réserve de tickets est épuisée |
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G07B 5/12
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APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAREILS POUR ENCAISSER LE PRIX DES BILLETS OU LES DROITS D’ENTRÉE OU DE PÉAGE EN UN OU PLUSIEURS POINTS DE CONTRÔLE; APPAREILS À AFFRANCHIR - Détails des machines à débiter les tickets ou dispositifs accessoires pour celles-ci permettant de porter sur les tickets des indications manuscrites |
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G07B 7/00
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Présentoirs permettant de prendre directement les tickets avec la main |
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G07B 9/00
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Poinçonneuses de tickets |
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G07B 9/02
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Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants |
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G07B 11/00
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Appareils pour valider ou annuler les tickets débités |
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G07B 11/02
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Appareils pour valider ou annuler les tickets débités pour valider les tickets introduits dans la machine |
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G07B 11/03
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Appareils pour valider ou annuler les tickets débités pour valider les tickets introduits dans la machine par impression |
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G07B 11/05
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Appareils pour valider ou annuler les tickets débités pour valider les tickets introduits dans la machine par perforation |
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G07B 11/07
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Appareils pour valider ou annuler les tickets débités pour valider les tickets introduits dans la machine en séparant une partie du ticket |
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G07B 11/09
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Appareils pour valider ou annuler les tickets débités pour valider les tickets introduits dans la machine en séparant une partie du ticket combiné avec un réceptacle pour la partie séparée du ticket |
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G07B 11/11
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Appareils pour valider ou annuler les tickets débités pour annuler les tickets |
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G07B 13/00
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Taximètres |
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G07B 13/02
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Taximètres - Parties constitutives; Accessoires |
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G07B 13/04
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Taximètres - Parties constitutives; Accessoires pour indiquer le prix de la course ou si la voiture est libre ou non |
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G07B 13/06
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Dispositifs d'entraînement |
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G07B 13/08
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Dispositifs de changement de tarif |
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G07B 13/10
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Dispositifs de changement de tarif actionnés automatiquement |
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G07B 15/00
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Dispositions ou appareils pour encaisser le prix des billets ou les droits d’entrée ou de péage en un ou plusieurs points de contrôle |
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G07B 15/02
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Dispositions ou appareils pour encaisser le prix des billets ou les droits d’entrée ou de péage en un ou plusieurs points de contrôle prenant en compte un facteur variable tel que la distance ou le temps, p.ex. pour le transport de passagers, les systèmes de parcs de stationnement ou les systèmes de location de véhicules |
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G07B 15/04
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Dispositions ou appareils pour encaisser le prix des billets ou les droits d’entrée ou de péage en un ou plusieurs points de contrôle prenant en compte un facteur variable tel que la distance ou le temps, p.ex. pour le transport de passagers, les systèmes de parcs de stationnement ou les systèmes de location de véhicules comportant des dispositifs pour donner le passage par une barrière, un tourniquet ou analogues |
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G07B 15/06
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Dispositions pour la tarification routière modulable ou la taxation de congestion de véhicules ou d’utilisateurs de véhicules, p.ex. systèmes de péage automatiques |
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G07B 17/00
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Appareils à affranchir |
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G07B 17/02
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Appareils à affranchir avec des moyens de calcul ou de décompte |
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G07B 17/04
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Appareils à affranchir avec des moyens pour éviter qu'ils ne soient utilisés indûment |